J.O. 138 du 17 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10133

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Arrêté du 11 juin 2003 portant nomination à la commission de génie génétique

NOR : MENR0301120A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, de la ministre de l'écologie et du développement durable et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 11 juin 2003, sont nommés membres de la commission de génie génétique :

Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques :

M. Giraud (Francis).

Sur proposition du ministre chargé de la recherche :

M. Devauchelle (Gérard) ;

M. Houdebine (Louis-Marie) ;

Mme Petitjean (Anne) ;

M. Rosset (Roland).

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :

M. Brygoo (Yves) ;

M. Le Gall (Olivier) ;

M. Simonet (Pascal) ;

Mme Toussaint (Ariane).

Sur proposition du ministre chargé de la santé :

M. Calothy (Georges) ;

M. Dormont (Dominique) ;

M. Drillien (Robert) ;

Mme Salvetti (Anna).

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :

M. Boireau (Pascal).

Sur proposition du ministre chargé de la consommation :

M. Pernodet (Jean-Luc).

Sur proposition du ministre chargé de la défense :

M. Parzy (Daniel).

Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

M. Ramuz (Michel).

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :

M. Pagès (Jean-Christophe).

Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :

M. Dassa (Elie).

Sur proposition du ministre chargé du travail :

Mme Dubart Kupperschmitt (Anne).